Activités garanties
Les activités de la SAS Atelier Créateur sont garanties par le contrat Responsabilité Civile Professionnelles dans les limites prévues au contrat souscrit auprès de sa compagnie d'assurance sous le n° RCPWK004971.
La société SAS Atelier Créateur vous garantit ses produits, et notamment l'ensemble des produits figurants sur le site www.escalierdefrance.fr qui sont produits dans le respect des dispositions en vigueur, réglementaires ou législatives.
La société SAS Atelier Créateur ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation, ou de la mauvaise installation des produits commercialisés, et il en est de même pour toute éventuelle modification des produits résultant des personnes chargées du montage des produits.
De fait, la société SAS Atelier Créateur ne pourra pas être mise en cause, si vous ne tenez pas compte de ces recommandations, et rencontrez des difficultés lors de l’installation de notre produit, du fait du non-respect de ces consignes. La règle est que les réclamations sont acceptées uniquement sur les pièces et uniquement avant le montage des produits.
De plus, le bois étant un matériau « vivant », il est normal que certaines pièces présentent quelques « défauts » ; dans le bois on parle plutôt de singularités : petits nœuds ou quelques fentes. Des différences de couleurs peuvent apparaître.
Les réclamations ne peuvent porter que sur le remplacement de pièces défectueuses identiques à l'original. La garantie est limitée au remplacement des pièces défectueuses, à l’exclusion de la réparation de tout autre préjudice.
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10 chemin de Lasfargues
15130 Sansac de Marmiesse
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